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Marques déposées par monsieur Frédéric Michel COMTET
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CHATEAU DE BIONNAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE BIONNAY
Monsieur Frédéric Michel COMTET

Numéro de dépôt :
94523914
Date de dépôt :
09/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2004

Présentation de la marque CHATEAU DE BIONNAY

Déposée le 9 juin 1994 par monsieur Frédéric Michel COMTET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DE BIONNAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est monsieur Frédéric Michel COMTET domicilié(e) 18, rue du Boccador, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES - France.

La marque CHATEAU DE BIONNAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE BIONNAY est expirée depuis le 9 juin 2004.

Frédéric Michel COMTET a également déposé les autres marques suivantes : BONNE QUESTION ! L'AGENCE CINEMA , FVM FRANCE VIDEO MULTIMEDIA , FCM FRANCE CINEMA MULTIMEDIA , L'AGENCE CINEMA , ECM EUROPE CINEMA MULTIMEDIA


Monsieur Frédéric Michel COMTET - 18, rue du Boccador, 75008 PARIS - France


IDEAMARQUES - France


Inscription le 18 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350554 - Publication au BOPI 2002-07-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Vins d'appellation d'origine contrôlée Beaujolais, provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU DE BIONNAY